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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DU PETIT OLIVIER
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CP MOULIN DE CANTE PERDRIX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CP MOULIN DE CANTE PERDRIX
DOMAINE DU PETIT OLIVIER, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE

Numéro de dépôt :
3864727
Date de dépôt :
06/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2021
CP MOULIN DE CANTE PERDRIX de DOMAINE DU PETIT OLIVIER

Présentation de la marque CP MOULIN DE CANTE PERDRIX

Déposée le 6 octobre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DU PETIT OLIVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CP MOULIN DE CANTE PERDRIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DU PETIT OLIVIER domicilié(e) MOULIN CANTE PERDRIX - 30210 - SAINT-BONNET-DU-GARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 107 812 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France.

La marque CP MOULIN DE CANTE PERDRIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3864727.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CP MOULIN DE CANTE PERDRIX est expirée depuis le 6 octobre 2021.

DOMAINE DU PETIT OLIVIER a également déposé les autres marques suivantes : Moulin Cante Perdrix


DOMAINE DU PETIT OLIVIER, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - MOULIN CANTE PERDRIX - 30210 - SAINT-BONNET-DU-GARD - France - SIREN 522107812


NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement avec modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; olives en conserve, huile d'olive, tapenade ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; olives fraiches ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays, vins d'appellation d'origine ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.